2023
Décision n°21/2023 en date du 2 mai 2023: Décision modificative relative à la réalisation d44une étude de faisabilité pour la création d’un camping. Publié le 17 mai 2023.
Décision n°20/2023 en date du 25 Avril 2023 : Décision relative à la réalisation d’une étude des sols pour la construction d’unr estaurant scolaire. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°19/2023 en date du 21 Avril 2023 : Décision relative à une convention d’occupation précaire et revocable. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°18/2023 en date du 17 Avril 2023 : Décision modificative relative à une demande de subvention auprès de l’état pour le réamenagement des locaux pour l’installation des services de la police municipale. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°17/2023 en date du 14 Avril 2023 : Décision relative à l’acquisition de bancs.Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°16/2023 en date du 14 Avril 2023 : Décision relative à l’acquisition de balises solaires. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°15/2023 en date du 21 Mars 2023 : Décision portant suppression d’une régie de recettes “produits touristiques”. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°14/2023 en date du 21 Mars 2023 : Décision portant suppression d’une régie de recettes “photocopies”. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°13/2023 en date du 21 Mars 2023 : Décision portant suppression d’une régie de recettes “droits de place”. Publié le 27 Avril 2023.
Décision n°12/2023 en date du 16 Mars 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès du conseil départemental pour la création d’une cantine scolaire. Publié le 28 Mars 2023.
Décision n°11/2023 en date du 09 Février 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre de la detr pour le réaménagement des locaux pour l’installation des services de la police municipale. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°10/2023 en date du 09 Février 2023 : Décision du maire rectificative suite à erreur materielle-marche à procédure adaptée pour le renouvellement des contrats d’assurance. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°09/2023 en date du 07 Février 2023 : Décision relative à l’acquisition de deux radars pédagogiques pour la commune de Saint-André. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°08/2023 en date du 06 Février 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre de la DSIL pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 07 Février 2023.
Décision n°07/2023 en date du 02 Février 2023 : Décision relative à la réalisation d’une étude des sols pour la construction d’unr estaurant scolaire. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°06/2023 en date du 02 Février 2023 : Décision relative à la modification du système de chauffage dans un logement communal. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°05/2023 en date du 27 Janvier 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès du conseil régional pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°04/2023 en date du 27 Janvier 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre du fonds vert pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°11/2023 en date du 09 Février 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre de la detr pour le réaménagement des locaux pour l’installation des services de la police municipale. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°10/2023 en date du 09 Février 2023 : Décision du maire rectificative suite à erreur materielle-marche à procédure adaptée pour le renouvellement des contrats d’assurance. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°09/2023 en date du 07 Février 2023 : Décision relative à l’acquisition de deux radars pédagogiques pour la commune de Saint-André. Publié le 20 Février 2023.
Décision n°08/2023 en date du 06 Février 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre de la DSIL pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 07 Février 2023.
Décision n°07/2023 en date du 02 Février 2023 : Décision relative à la réalisation d’une étude des sols pour la construction d’unr estaurant scolaire. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°06/2023 en date du 02 Février 2023 : Décision relative à la modification du système de chauffage dans un logement communal. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°05/2023 en date du 27 Janvier 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès du conseil régional pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 03 Février 2023.
Décision n°04/2023 en date du 27 Janvier 2023 : Décision relative à une demande de subvention auprès de l’état au titre du fonds vert pour la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs. Publié le 03 Février 2023.
2022
Décision n°70/2022 en date du 06 Décembre 2022 : Décision du maire – Travaux VRD-GC MAT CAMERA (parking allée de la Liberté – rue du Miloussa). Publié le 14 Décembre 2022.
Décision n°69/2022 en date du 01 Décembre 2022 : Décision du maire – Marche à procédure adaptée pour le renouvellement des contrats d’assurance. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°68/2022 en date du 25 Novembre 2022 : Décision relative à une assitance à maitrise d’oeuvrage pour le chiffrage de l’amélioration energitique de batiments. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°67/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative à l’acquisition de deux radars pedagogiques pour la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°66/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative aux travaux portant dessouchage et refection voirie “Rue Gabriel Barde” de la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°65/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative aux travaux portant rempalcement de la porte d’entrée double vitrage du batiment de la police municipale de la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°64/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative aux travaux portant”mise en conformite de la structure toboggan extebois posée à la grande aire de jeux d’enfants” de la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°63/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative aux travaux portant modification d’un jeu extebois au jardin d’enfants de la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°62/2022 en date du 28 Octobre 2022 : Décision relative à la pose de 8 cavurnes au jardin des souvenirs de la commune de Saint-André. Publié le 12 Décembre 2022.
Décision n°61/2022 en date du 25 Octobre 2022 : Décision relative à la mise en oeuvre d’un contrat de teletransmission des actes au controle de légalité. Publié le 27 Octobre 2022.
Décision n°60/2022 en date du 25 Octobre 2022 : Décision relative à une demande de subvention auprès du conseil départemental des Pyrénees-Orientales pour la refection des trottoirs rue des Mimosas. Publié le 27 Octobre 2022.
Décision n°59/2022 en date du 20 Octobre 2022 : Décision relative à la réalisation d’une mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un pumptrack. Publié le 27 Octobre 2022.
Décision n°58/2022 en date du 19 Octobre 2022 : Décision relative à la réalisation des études pour la mise en oeuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plu. Publié le 24 Octobre 2022.
Décision n°57/2022 en date du 28 Septembre 2022 : Décision relative aux travaux de confortement et busage sur Gue à Taxo d’Amont sur la commune de Saint-André. Publié le 24 Octobre 2022.
Décision n°56/2022 en date du 14 Septembre 2022 : Décision de mise en service de l’eurovelo n °8. Publié le 10 Octobre 2022.
Décision n°55/2022 en date du 17 Août 2022 : Décision relative à la mission maitrise d’oeuvre forfaitaire partielle phase travaux pour la reprise voirie pluvial et trottoir (rues St Ferréol, Miloussa, St Michel) sur la commune de Saint-André. Publié le 26 Septembre 2022.
Décision n°54/2022 en date du 17 Août 2022 : Décission relative à l’assistance à maitrise d’ouvrage niveau étude de faisabilité avec estimation pour l’aménagement et la viabilisation du projet de lotissement “Pôle santé” sur la commune de Saint-André. Publié le 26 Septembre 2022.
Décision n°53/2022 en date du 17 Août 2022 : Décision relative à l’acquisition d’une armoire à boissons ( 1 porte vitrée) pour la cantine scolaire sur la commune de Saint-André. Publié le 26 Septembre 2022.
Décision n°52/2022 en date du 17 Août 2022 : Décision relative à la division pour rattachement de parcelles contigues (section AD 152 “rue Henry EY” sur la commune de Saint-André. Publié le 26 Septembre 2022.
Décision n°51/2022 en date du 10 Août 2022 : Décision relative à la réalisation d’un ouvrage de franchissement du Miloussa “Passage à Gué de Palau del Vidre” sur la commune de Saint-André. Publié le 26 Septembre 2022.
Décision n°50/2022 en date du 1er Août 2022 : Décision relative à la réalisation des enrobes “phase 1 amont” route de Taxo et rue du Miloussa sur la commune de Saint-André. Publiée le 2 Août 2022.
Décision n°49/2022 en date du 1er Août 2022 : Décision relative à la réalisation du mur à blancher rue Saint Ferreol pour le parking de la mairie sur la commune de Saint-André. Publiée le 2 Août 2022.
Décision n°48/2022 en date du 1er Août 2022 : Décision relative à la réalisation des études pour la réalisation de la modification n°05 du plan local d’urbanisme. Publiée le 2 Août 2022.
Décision n°47/2022 en date du 27 Juillet 2022 : Décision relative aux travaux de protection de talus en rive gauche de la rivieres du tassio sur la commune de Saint-André. Publiée le 2 Août 2022.